Les décisions des instances

mercredi 17 janvier 2024

Les instances du syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin se réunissent plusieurs fois par an.

Comité syndical du 14 décembre 2023
C.2023-12 Virements de crédits opérés depuis le chapitre 020 « dépenses imprévues »
C.2023-13 Décision modificative n°1 sur l’exercice 2023
C.2023-14 Nomenclature M57 - adoption préalable du règlement budgétaire et financier
C.2023-15 Actualisation des durées d’amortissement des immobilisations
C.2023-16 Débat d’orientations budgétaires 2024
C.2023-17 Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
C.2023-18 Motion Utilisation glyphosate

Bureau syndical du 21 novembre 2023
B.2023-69 Etudes de bourgs pré-opérationnelles à destination des collectivités – Mobilisation du contrat Parc 2023
B.2023-70 Partenariat avec l’Université Lyon 2 - Délibération modificative : Augmentation du budget prévisionnel pour l’organisation des projets tuteurés
B.2023-71 Convention relative au marché public du montage de nouvelles vidéos dans le cadre du projet Rando Millevaches
B.2023-72 Accompagner le déploiement de l’implantation d’aires de bivouac- Cahier des charges et réalisation d’un prototype PNR
B.2023-73 Projet « Petits Gradins »
B.2023-74 Règlement de la commission de sélection des dossiers de maîtrises d’ouvrage externes – contrat de Parc 2023-2026
B.2023-75 Projets Agri Environnementaux et Climatiques 2024
B.2023-76 Achats de matériel de suivis dans le cadre de projets de restauration de milieux
B.2023-77 Animation programme d’économies d’eau (15 mois) Délibération modificative
B.2023-78 Création d’outils de communication et de vulgarisation sur la Charte Forestière de Territoire (CFT) 2022-2027
B.2023-79 Adhésion à l’Union Régionale des COllectivités FOrestières de Nouvelle-Aquitaine (URCOFOR-NA)
B.2023-80 Opération Programmée d’Amélioration Forestière et Environnementale (OPAFE) - Subvention d’investissements
B.2023-81 Massification des installations photovoltaïques en toitures sur bâtiments communaux : études de structure
B.2023-82 Promotion des actions du Parc et vulgarisation des connaissances techniques via le « Carnet technique »
B.2023-83 Résidence d’artistes « Paysage et bien commun »
B.2023-84 Fête des 20 ans du Parc : Financement
B.2023-85 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour l’année 2024
B.2023-86 Mise à disposition de locaux au bénéfice de l’Association pour le pastoralisme de la Montagne limousine (APML)
B.2023-87 Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel
B.2023-88 Versement d’une prime pouvoir d’achat exceptionnelle à certains agents de la collectivité
B.2023-89 Modification de la délibération relative au remboursement des frais de mission des personnels, stagiaires, élus et collaborateurs occasionnels
B.2023-90 Délibération de principe créant des emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire d’activité non prévisible – Année 2024
B.2023-91 Suppression de deux emplois permanents

Bureau syndical du 19 septembre 2023
B.2023-52 Produire et diffuser des outils et supports pédagogique
B.2023-53 Convention de partenariat et de financement 2023-2026 - Mise en tourisme de l’itinéraire cyclable « La V93 »
B.2023-54 Partenariat avec l’Institut Vedecom pour un programme de recherche-action sur la mobilité
B.2023-55 Partenariats avec la Région Nouvelle-Aquitaine et les ligues et comités sportifs régionaux pour la promotion des bonnes pratiques des sports en milieu naturel
B.2023-56 Validation d’audits Marque Valeurs Parc Hébergeurs
B.2023-57 Validation d’audits Marque Valeurs Parc Viande
B.2023-58 Adhésion à l’association pour le pastoralisme de la montagne limousine et soutien à l’animation par une subvention
B.2023-59 Convention de partenariat IPAMAC – PNR de Millevaches en Limousin – Opérations Biodiversité, Trame Noire et Milieux Ouverts Herbacés (MOH)
B.2023-60 Accompagnement des projets de cours d’écoles
B.2023-61 Convention de partenariat pour le soutien à la Fabrique à Initiatives du Limousin
B.2023-62 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité (catégorie A)
B.2023-63 Modalités d’application du temps partiel
B.2023-64 Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
B.2023-65 Modification de la régie d’avances avec Carte bancaire
B.2023-66 Modification de la régie de recettes et d’avances Maison du Parc
B.2023-67 Adoption de la nomenclature comptable M57 développée au 1er janvier 2024
B.2023-68 Octroi de subventions d’investissement dans le cadre des projets Life Wild Bees et verger de la Courtine

Bureau syndical du 27 juin 2023
B.2023-37 Aménagement d’un verger support de convivialité à La Courtine
B.2023-38 Partenariat avec l’Université Lyon 2 pour l’organisation de projets tutorés sur le PNRML et proposition du prochain sujet d’étude
B.2023-39 Préservation et valorisation de la myrtille sauvage du Massif central (phase 1 : 2023-2026)
B.2023-40 Appui à la plantation de vergers de variétés fruitières locales (entreprise adaptée AVEHC)
B.2023-41 Réalisation d’un document de présentation de l’histoire du paysage du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin
B.2023-42 Réalisation de supports de sensibilisation aux actions du PNR ML en matière de paysage
B.2023-43 Animation programme d’économies d’eau (2023-2025)
B.2023-44 Troisième Contrat territorial de la Vienne amont – Sources en Action (2024-2029)
B.2023-45 Nomination d’un représentant à la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) de Nouvelle-Aquitaine
B.2023-46 Désignation d’un représentant et de son suppléant au Conseil d’administration de l’Agence régionale de la biodiversité de Nouvelle-Aquitaine
B.2023-47 Prolongation d’un emploi non permanent pour besoins saisonniers à temps complet chargé de l’accueil du public (catégorie C)
B.2023-48 Modification d’un emploi permanent à temps complet d’ingénieur
B.2023-49 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité (catégorie B)
B.2023-50 Création d’un emploi permanent – cadre d’emploi des ingénieurs
B.2023-51 Constitution d’un groupement de commandes de kits photovoltaïques

Bureau syndical du 25 avril 2023
B.2023-21 Soutien à l’élevage extensif, de plein air et agroécologique, porteur d’une agriculture à taille humaine, ancrée sur le territoire, respectueuse de la biodiversité et des paysages
B.2023-22 Foncier agricole – installation – transmission – diversification : Accompagnement, suite à l’appel à participation « Agir sur le Foncier agricole », des collectivités volontaires pour agir sur des cas pratiques
B.2023-23 Adhésion du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin au réseau AFAC Agroforesterie de Nouvelle-Aquitaine
B.2023-24 Actions de promotion des matériaux et savoir-faire locaux : la pierre sèche
B.2023-25 Actions Langue et Culture occitanes 2023
B.2023-26 Action culturelle : Tarot de la nuit universel
B.2023-27 Subvention exceptionnelle Musée d’archéologie et du patrimoine Marius Vazeilles
B.2023-28 Reconduction d’un partenariat avec la Scène nationale d’Aubusson
B.2023-29 Mission Grands Prédateurs : Investissement d’équipements de protection : décision modificative
B.2023-30 Développement informatique d’un outil de gestion des données des pièges photographiques
B.2023-31 Organisation du SylvoTrophée
B.2023-32 Engagement du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin dans l’appel à projet « Horizon Europe – Mission Clima_01-06 » relatif aux solutions fondées sur la nature pour la résilience des territoires face aux changements climatiques
B.2023-33 Adhésion à la Maison de la Nouvelle-Aquitaine
B.2023-34 Modification de la répartition des aides de l’Etat au titre du programme d’actions 2023 prévue par la délibération C.2023-2 du 8 mars 2023
B.2023-35 Modification d’un emploi permanent à temps complet chargé de l’accueil et l’animation
B.2023-36 Convention de partenariat avec le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Monts et Barrages

Comité syndical du 11 avril 2023
C.2023-05 Compte de gestion 2022
C.2023-06 Compte administratif 2022
C.2023-06 Compte administratif 2022 - Annexe
C.2023-07 Affectation du résultat 2022
C.2023-08 Budget primitif 2023
C.2023-09 Projet Contrat Parc 2023-2026
C.2023-09 Projet Contrat Parc 2023-2026 - Annexe 4
C.2023-09 Projet Contrat Parc 2023-2026 - Annexe 5
C.2023-09 Projet Contrat Parc 2023-2026 - Annexe 6
C.2023-09 Projet Contrat Parc 2023-2026 - Annexe 7
C.2023-10 Contrat Parc 2023-2026 - Programmation 2023
C.2023-11 Adhésion à l’Agence Régionale de la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine

Comité syndical du 8 mars 2023
C.2023-01 Débat d’Orientations Budgétaires 2023
C.2023-02 Dotation de fonctionnement de l’Etat et aides de l’Etat au titre du programme d’action 2023
C.2023-03 Contributions statutaires 2023
C.2023-04 Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023

Bureau syndical du 28 février 2023
B.2023-16 Sites Natura 2000 : demande de subvention 2023-2024
B.2023-17 Partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Clermont-Ferrand pour la réalisation d’un projet tuteuré sur 3 villes portes du Parc
B.2023-18 Charte Forestière de Territoire 2022-2027 : acquisition de parcelles forestières au bois de la Molestie (commune de Pradines) : annule et remplace la délibération B.2023-11 du 24 janvier 2023
B.2023-19 Travaux de restauration et conduite de projets d’aménagements d’espaces communaux favorables aux pollinisateurs dans le cadre LIFE Wild Bees - (LIFE 19 NAT/FR/000975)
B.2023-20 Sites Natura 2000 : demande de subvention 2023-2024

Bureau syndical du 24 janvier 2023
B.2023-01 Education au territoire à destination du grand public – Concevoir et promouvoir le programme d’animation Grand Public 2023
B.2023-02 Projet d’ouvrage jeunesse - Edition Casterman piloté par le Fédération des PNR
B.2023-03 Vente de produits marqués « Valeurs Parc Naturel Régional », de produits de librairie et d’objets promotionnels à l’espace accueil de la Maison du Parc - année 2023
B.2023-04 Adhésion au titre de la convention de partenariat entre le PNR de Millevaches en Limousin et la Fondation du Patrimoine
B.2023-05 Concours Général Agricole – Prairies et Parcours 2023
B.2023-06 Validation d’audits Marque Valeurs Parc Viande
B.2023-07 Projets Agri-Environnementaux et Climatiques 2023 - Mise à jour de la délibération n°2022-78
B.2023-08 Achat de vélos à assistance électrique et évolution du service de location Du jus dans les pédales
B.2023-09 Campagne de mesures – Rice Millevaches
B.2023-10 Programme ADAPT – Groupement de commandes 2023
B.2023-11 Charte Forestière de Territoire 2022-2027 : acquisition de parcelles forestières au bois de la Molestie (commune de Pradines)
B.2023-12 Actions de communication 2023
B.2023-13 Attribution d’une subvention au Foyer les Tamaris
B.2023-14 Suppression d’un emploi permanent de Rédacteur Principal 1ère classe
B.2023-15 Nomination de représentants du PNR au PETR VEZERE-AUVEZERE

Bureau syndical du 22 novembre 2022
B.2022-74 Engagement des projets pour l’opération ‘Requalification paysagère’2022
B.2022-75 Contrat territorial milieux aquatiques Briance : signature du contrat en tant que partenaire signataire
B.2022-76 Dépense pour l’achat de graines d’origine locale et avenant à la convention de groupement de commande dans le cadre du LIFE Wild Bees LIFE19 NAT/FR/000975
B.2022-77 Missions en partenariat avec LPO Limousin
B.2022-78 Projets Agri-Environnementaux et Climatiques 2023
B.2022-79 Modification du plan de financement programme éducatif scolaire 2022-2023
B.2022-80 Convention IPAMAC/PNRML : Tourisme durable
B.2022-81 Attribution d’une subvention à Radio Vassivière
B.2022-82 Attribution d’une subvention à Télé Millevaches
B.2022-83 Délibération de principe créant des emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire d’activité non prévisible – Année 2023
B.2022-84 Création d’un emploi non permanent compte tenu d’un accroissement temporaire d’activité de technicien ou d’ingénieur territorial
B.2022-85 Suppression de deux emplois permanents à temps non complet d’Ingénieur et création d’un emploi permanent d’Ingénieur
B.2022-86 Recrutement d’un Chargé de mission « Schéma directeur mobilité active du PNR de Millevaches » dans le cadre du dispositif Volontariat Territorial en Administration (VTA)
B.2022-87 Facturation des interventions des agents du Syndicat mixte auprès d’établissements d’enseignement
B.2022-88 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour l’année 2023
B.2022-89 Avance de trésorerie à l’Association pour le Pastoralisme de la Montagne Limousine (APML)
B.2022-90 Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel

Bureau syndical du 20 septembre 2022
B.2022-57 Contrat territorial milieux aquatiques Creuse Amont : animation et coordination durant la période inter-contrat 2023-2024
B.2022-58 Formation au télé-pilotage et acquisition d’un drone
B.2022-59 Mission grands prédateurs : Poste de chargé de mission et investissement d’équipements de protection
B.2022-60 Défis de la Transition – Projet de mobilisation citoyenne autour de la transition écologique
B.2022-61 Projet AVELO2 – Elaboration d’un schéma directeur mobilité active
B.2022-62 Myrtille sauvage du Massif central : prestation de coordination technique pour le test et l’adaptation de protocoles expérimentaux de suivi de landes
B.2022-63 Marque Valeurs Parc Naturel Régional : « viande ovine et bovine » - validation du nouveau référentiel applicable aux produits
B.2022-64 Modification du plan de financement du programme d’actions de promotion des matériaux et savoir-faire locaux
B.2022-65 Journal du Parc 2023/2024
B.2022-66 Evolution du projet de réhabilitation du four à pain en espace multimedia
B.2022-67 Modification temporaire de la délibération relative au remboursement des frais de mission des personnels, stagiaires, élus et collaborateurs occasionnels
B.2022-68 Délibération relative au RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel)
B.2022-69 Modification de temps de travail de deux emplois à temps non complet
B.2022-70 Renouvellement d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Mission Eco-Interprétation
B.2022-71 Suppression d’un emploi permanent de Rédacteur Principal 1ère classe et création d’un emploi permanent d’Attaché
B.2022-72 Création d’un emploi non permanent – contrat de projet : Chargé de mission « Schéma directeur mobilité active du PNR de Millevaches »
B.2022-73 Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial et modification du tableau des emplois permanents

Bureau syndical du 14 juin 2022
B.2022-46 Octroi d’une subvention à l’Association pour le Pastoralisme de la Montagne Limousine
B.2022-47 Soutien à l’initiative de Quartier Rouge sur le loup : financement de l’évènement « Faire assemblée pastorale » et participation à l’accueil d’un service civique sur la thématique loup
B.2022-48 Marque « Valeurs Parc naturel régional » : Enseignes et malles Parc
B.2022-49 Projet inter-Parcs Nouvelle-Aquitaine sur les sports de nature : Acquisition d’un éco-compteur
B.2022-50 Acquisition d’éco compteur
B.2022-51 Programme éducatif 2022-2023
B.2022-52 Classe découverte « RIVIERES SAUVAGES » INTERPARCS – plan de financement prévisionnel
B.2022-53 Remboursement des frais de mission
B.2022-54 Projet de délibération relative au RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel) à soumettre au Comité Technique
B.2022-55 Projet de modification de temps de travail de deux emplois à temps non complet à soumettre au Comité technique
B.2022-56 Validation de la nomination des membres du Conseil Scientifique

Bureau syndical du 12 avril 2022
B.2022-37 Réalisation des actions « Attractivité » de la programmation de l’IPAMAC 2022-2024 : « Développer l’attractivité des parcs du Massif central » - Convention de partenariat pour l’année 2022
B.2022-38 Programme LIFE Wild Bees : conventionnement de groupement de commandes entre le Parc naturel régional de Millevaches en Limousin et quatre bénéficiaires associés et acquisition de matériel d’inventaire, de photographie et d’identification d’abeilles sauvages - (LIFE19 NAT/FR/000975)
B.2022-39 Etude continuité écologique cours d’eau sur deux seuils prioritaires sur la Vienne à Nedde - Délibération modificative
B.2022-40 Acquisition d’une cabane pastorale
B.2022-41 Adhésion à l’Association pour le Pastoralisme de la Montagne Limousine (APML) et Soutien au programme éducatif de sensibilisation au pastoralisme
B.2022-42 Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial
B.2022-43 Modification d’emplois non permanents pour besoins saisonniers – Accueil du public année 2022
B.2022-44 Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze
B.2022-45 Programme ADAPT – Modification du plan de financement de la commande groupée 2022

Comité syndical du 5 avril 2022
C.2022-06 Compte de gestion 2021
C.2022-07 Compte administratif 2021
C.2022-08 Affectation du résultat 2021
C.2022-09 Budget primitif 2022

Bureau syndical du 2 mars 2022
B.2022-27 Réalisation d’un cahier du patrimoine naturel sur l’évolution des populations d’oiseaux dans le PNR - Délibération modificative
B.2022-28 Poursuite des inventaires S.T.O.C. 2020 hors ZPS
B.2022-29 Avis sur le dossier arrêté du Plan Local d’urbanisme de la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté
B.2022-30 Appel à projets 2022 - Études et suivis scientifiques Natura 2000 « Inventaires chiroptérologiques visant à améliorer les connaissances sur 6 Z.S.C dont le Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin assure le portage
B.2022-31 Marque Valeurs Parc naturel régional : validation d’audit d’engagement
B.2022-32 Conception et impression de la carte touristique 2022
B.2022-33 Modification de l’emploi non permanent Chargé de mission grand prédateur
B.2022-34 Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial et modification du tableau des emplois permanents
B.2022-35 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Technicien Forêt
B.2022-36 Adhésion service de médecine préventive

Comité syndical du 1er mars 2022
C.2022-01 Avenant au Contrat de Parc : Prolongation du contrat de Parc 2018-2020 et programmation 2022
C.2022-02 Dotation de fonctionnement de l’Etat et aides de l’Etat au titre du programme d’actions 2022
C.2022-03 Débat d’Orientations Budgétaires
C.2022-04 Contributions statutaires 2022
C.2022-05 Nomination aux différentes instances où siège le PNR (PETR du Pays des Monts et Barrages)

Bureau syndical du 25 janvier 2022
B.2022-1 Inventaires ADN environnemental - Réseau de SIEM
B.2022-2 Sites Natura 2000 localisés en Corrèze : demande de subvention 2022-2023
B.2022-3 Sites Natura 2000 localisés en Creuse : demande de subvention 2022-2023
B.2022-4 Charte Forestière de Territoire 2022-2027 : validation et signature
B.2022-5 Programme d’actions de promotion des matériaux et savoir-faire locaux : la pierre sèche
B.2022-6 Adhésion au titre de la convention de partenariat entre le Parc naturel Régional de Millevaches en Limousin et la Fondation du Patrimoine
B.2022-7 Actions suite à l’enquête ethnolinguistique occitane sur le thème de l’alimentation
B.2022-8 Modification du plan de financement de la résidence d’artistes RICE
B.2022-9 Ecocentre sur la forêt à Nedde - partenariat avec le PNR – Base découverte
B.2022-10 Offices de tourisme des Villes Porte
B.2022-11 Formation tourisme durable : proposition de modules de formation à destination des agents des offices de tourisme et des prestataires touristiques
B.2022-12 Revente de l’ancienne flotte et mise à jour du plan de financement de l’opération d’achat de vélos à assistance électrique
B.2022-13 Rénovation du four à pain
B.2022-14 Programme ADAPT - Commande groupée 2022
B.2022-15 Education au territoire à destination du grand public – Concevoir et promouvoir le programme d’animations Grand Public 2022 – Plan de financement
B.2022-16 Partenariat avec la Scène nationale d’Aubusson
B.2022-17 Marque Valeurs Parc naturel régional : validation d’audits de renouvellement et nouveaux engagements
B.2022-18 Convention de partenariat (HELLIO) en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique
B.2022-19 Actions de communication 2022
B.2022-20 Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel
B.2022-21 Modalités de remboursement des frais de mission des personnels, stagiaires, élus et collaborateurs occasionnels
B.2022-22 Projet de délibération concernant le télétravail
B.2022-23 Création d’emplois non permanents pour besoins saisonniers – Accueil du public année 2022
B.2022-24 Tarifs location de vélos électriques et aire de bivouac 2022
B.2022-25 Vente de produits marque « Valeurs Parc Naturel Régional », de produits de librairie et d’objets promotionnels à l’espace accueil de la Maison du Parc – année 2022
B.2022-26 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Mission Eco-Interprétation

Comité syndical du 30 novembre 2021
C.2021-20_Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
C.2021-21_Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents
C.2021-22_Stratégie Energies renouvelables

Bureau syndical du 16 novembre 2021
B.2021-69 Lancement d’une action expérimentale dans le cadre du Contrat Chavanon en action – Création d’un collectif d’accompagnement des agriculteurs à l’échelle du bassin versant
B.2021-70 Convention de partenariat : Elaboration et mise en œuvre du plan pluriannuel de gestion (PPG) dans le cadre du contrat de progrès territorial Chavanon (CPT)
B.2021-71 Opération ‘Requalification paysagère’ Contrat de Parc 2021 – Proposition du dossier de Saint-Georges-Nigremont
B.2021-72 Outils de communication, de sensibilisation et d’éducation – Rice Millevaches
B.2021-73 Phase 2 : Trame noire
B.2021-74 Projet de convention multipartite N°2 relative à l’administration d’une application numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée (du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024) - Plan financier Rando Millevaches 2022 – 2023 – 2024
B.2021-75 Attribution d’une subvention à Radio Vassivière
B.2021-76 Attribution d’une subvention à Télé Millevaches
B.2021-77 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour l’année 2022
B.2021-78 Délibération de principe créant des emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire d’activité imprévisible – Année 2022
B.2021-79 Modification d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) de mission animation Site Natura 2000 – vallée de la Gioune
B.2021-80 Mission Prédateurs - Reconduction d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
B.2021-81 Location d’un local d’habitation situé au 2 chemin des Croix à Millevaches
B.2021-82 Modification de la délibération B.2019-92 portant sur les indemnités de mission
B.2021-83 Proposition de Projet de délibération concernant le télétravail à soumettre au Comité Technique

Bureau syndical du 22 septembre 2021
B.2021-50 Détermination de nombre de Vice-Présidents et élection
B.2021-51 Convention cadre entre le PNR de Millevaches en Limousin et l’ONF
B.2021-52 Commission locale du site patrimonial remarquable de Treignac – Désignation des membres titulaire et suppléant au sein de l’équipe technique du SMAG PNRML
B.2021-53 Représentation à la Commission Régionale de la Biodiversité (CRB)
B.2021-54 Animation et coordination durant la période inter-contrat entre le second et le troisième contrat territorial Vienne Amont Sources en Action
B.2021-55 Etude continuité écologique cours d’eau sur deux seuils prioritaires sur la Vienne à Nedde - Délibération modificative
B.2021-56 Transition écologique et énergétique, vers une Démarche de revitalisation de bourg exemplaire - Délibération modificative
B.2021-57 Adhésion à l’Association pour le Pastoralisme de la Montagne Limousine (APML)
B.2021-58 Marque Valeurs Parc Naturel Régional : actualisation du marquage « Fruits, plantes aromatiques et médicinales, fleurs, légumes » - validation du nouveau référentiel applicable aux produits
B.2021-59 Marque Valeurs Parc Naturel Régional : exonération des cotisations 2021
B.2021-60 Adhésion à Lainamac
B.2021-61 Développement et structuration d’une filière sarrasin en agriculture biologique sur la Montagne limousine - Financement d’une étude de marché
B.2021-62 Attribution de subventions
B.2021-63 Charte de modération numérique
B.2021-64 Régularisation et perception des recettes liées au dépôt-vente des topoguides Chamina, FFRP et carnet de voyage(s) en Millevaches pour les années 2017 à 2020
B.2021-65 Contrat de mission de délégué à la protection des données avec la SAS GAIA
B.2021-66 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) de mission animation Site Natura 2000 – vallée de la Gioune
B.2021-67 Désignation d’un représentant du PNR à la Fédération des PNR de France
B.2021-68 Programme d’animation et d’actions "Adaptation au changement climatique"

Comité syndical du 14 septembre 2021
C.2021-17_ElectionMembresBS
C.2021-18_DélégationAttributionsBS
C.2021-19_DésignationDéléguésSageCreuse_APML

Bureau syndical du 1er juin 2021
B.2021-34_ProgRivièresSauvagesCreuse
B.2021-35_SensibilisationPaysageEnergiesRenouvelables
B.2021-36_PanneauSiteMonédières
B.2021-37_ReprésentantsOpéRequalifPaysagèreHabiterBourgs
B.2021-38_SubventionEgliseRoyère
B.2021-39_ReprésentationCDESICreuse
B.2021-40_PlanFinancementVoletCultureRICE
B.2021-41_SignalétiqueMaisonduParc
B.2021-42_AménagementSignalétiqueSitesInterpret
B.2021-43_StratégieAgricultureAlimentation
B.2021-44_RenouvellementVélos
B.2021-45_AchatRécupérateursEau
B.2021-46_MobilisationCitoyenneTransitionEcolo
B.2021-47_AdhésionGroupementCommandeGazElectricité
B.2021-48_CréationEmploisMissionAgricole
B.2021-49_ProgEducatifScolaire2021-2022

Bureau syndical du 7 avril 2021
B.2021-20_EtudesBourg
B.2021-21_SitesNatura2000DemandeSubvention2021-2022
B.2021-22_BDForêtsCasterman
B.2021-23_AtlasBiodiversitéMonédières
B.2021-24_LifeWildBeesModif
B.2021-25_MarqueParcAudit
B.2021-26_MarqueParcEnseignesetMalles
B.2021-27_TarifsVélosetBivouac2021
B.2021-28_VenteProduitsMarqueParc
B.2021-29_CandidatureRICE
B.2021-30_PoursuiteRandoMillevaches2024
B.2021-31_AdmissionnonvaleursCréancesirrecouvrables
B.2021-32_MissionPrédateursCréationEmploi
B.2021-33_ModifRégieRecettes

Comité syndical du 30 mars 2021
C.2021-08_NouveauxDélégués
C.2021-09_ComptedeGestion2020
C.2021-10_CompteAdministratif2020
C.2021-11_AffectationduRésultat2020
C.2021-12_BudgetPrimitif2021
C.2021-13_ActuDuréesAmortissementImmobisations
C.2021-14_DuréeMandatPrésident
C.2021-15_ProjetVigilanceGrandsPrédateurs
C.2021-16_AjustementProgrammation2021ContratParc

Bureau syndical du 16 février 2021
B.2021-02_LIFE WILD BEES « Abeilles sauvages »
B.2021-03_Caution technique projet pâturage d’entretien
B.2021-04_ZPS demande subvention 2021 2022
B.2021-05_Commission Restauration et valo patrimoine bâti remarquable
B.2021-06_Reconduction Pierre Sèche
B.2021-07_Convention Fondation du Patrimoine
B.2021-08_Carte touristique 2021
B.2021-09_Convention Info Limousin
B.2021-10_Programme d’actions volet culturel RICE
B.2021-11_Projets agri environnementaux et climatiques 2021
B.2021-12_Programmation annuelle 2021_outils et supports pédagogiques
B.2021-13_Aménagements et entretien site Maison du Parc 2021
B.2021-14_Plan de financement Rando Millevaches
B.2021-15_Actions communication 2021
B.2021-16_Création emplois saisonniers / maisonnette
B.2021-17_Représentants CDOA Corrèze
B.2021-18_Adhésion CRTNA et nomination R NICOUX
B.2021-19_Prolongation emploi chargé diagnostic marque parc

Comité syndical du 26 janvier 2021
C.2021-01_Installation nouveaux délégués
C.2021-02_Débat d’orientations budgétaires
C.2021-03_Avenant Contrat Parc
C.2021-04_Dotation fonctionnement de l’Etat
C.2021-05_Contributions statutaires
C.2021-06_Cap Tepos
C.2021-07_Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement

Bureau syndical du 12 janvier 2021
B.2021-01_Candidature pour assurer la fonction de<< structure porteuse » à l’animation de sites Nature 2000 et proposition de candidat (s) à la présidence

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